Déclaration d'accessibilité
Conformité visée : RGAA 4.1.2 niveau AA.
Engagement
L'Université Toulouse - Jean Jaurès s'engage à rendre Assiduo accessible conformément à l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.
État de conformité
Statut : en cours d'audit. Un audit RGAA complet sera mené avant la mise en production. Cette page sera mise à jour à l'issue de l'audit avec le taux de conformité et la liste des non-conformités résiduelles.
Voies de recours
Si vous constatez un défaut d'accessibilité, contactez le DPO UT2J (dpo@univ-tlse2.fr) ou le Défenseur des droits.
Établissement de cette déclaration
Date de mise à jour : 2026-05-22.